MANAGEMENT DE LA QUALITE
Présentation de la marque MANAGEMENT DE LA QUALITE
Déposée le 12 juin 1990 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANAGEMENT DE LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MANAGEMENT DE LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANAGEMENT DE LA QUALITE est expirée depuis le 12 juin 2010.
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM Etat Français Ministère chargé de l'Enseignement Supérieur a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169057 - Publication au BOPI 2000-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13